À retenir
- ✓Les IJ obligatoires sont calculées sur le revenu d'activité annuel moyen selon les règles du régime.
- ✓Pour les micro-entrepreneurs, le chiffre d'affaires est retraité avec un abattement forfaitaire.
- ✓La prévoyance complémentaire doit combler l'écart entre indemnisation obligatoire et besoin réel.
- ✓Le choix de franchise influence fortement le prix et la qualité de protection.
Le calcul des IJ est souvent mal compris. Le régime obligatoire part d'une base de revenus cotisés, alors que le besoin du TNS part de ses dépenses réelles. C'est précisément l'écart entre les deux qu'il faut sécuriser.
La base de calcul à comprendre
Pour les artisans, commerçants et professions libérales relevant du régime général pour les IJ, l'indemnité journalière maladie est calculée à partir du revenu d'activité annuel moyen. Ameli indique une formule de référence : 1/730e du revenu annuel moyen, calculé sur les revenus cotisés des trois années civiles précédant l'arrêt.
Cette mécanique explique pourquoi un indépendant ayant des revenus irréguliers ou récents peut être moins bien couvert qu'il ne l'imagine.
Cas du micro-entrepreneur
Le micro-entrepreneur ne raisonne pas sur le chiffre d'affaires brut. Le revenu annuel pris en compte correspond au chiffre d'affaires diminué de l'abattement forfaitaire applicable : 71 % pour les activités de vente, 50 % pour les prestations BIC et 34 % pour les BNC. C'est une donnée essentielle avant de calibrer une prévoyance.
Exemple simple
Exemple indicatif : un indépendant avec 36 500 € de revenu annuel moyen a une base journalière théorique de 36 500 / 730, soit environ 50 € par jour avant plafonds et conditions. Si son besoin réel est de 2 800 € par mois, il faut analyser le complément à assurer et la franchise acceptable.
Erreur fréquente
Beaucoup de TNS demandent une franchise très courte pour être indemnisés rapidement. C'est parfois utile, mais coûteux. Une franchise de 30 ou 60 jours peut être plus rationnelle si la trésorerie personnelle permet d'absorber le début d'arrêt.
Comparer les garanties avant de signer
Une prévoyance ne se juge pas seulement au prix. Les franchises, exclusions, définitions d’invalidité et justificatifs de revenus peuvent changer totalement l’indemnisation.
Prévoyance TNS
Comparer les garanties avant de signer
Une prévoyance ne se juge pas seulement au prix. Les franchises, exclusions, définitions d’invalidité et justificatifs de revenus peuvent changer totalement l’indemnisation.
Mesurer le besoin réel
Revenus personnels, charges fixes et trésorerie disponible.
Lire les clauses décisives
Franchises, dos/psy, invalidité, grossesse, frais généraux et exclusions.
Comparer les contrats
Vérifier le rapport garanties/prix sans rupture de couverture.
Questions fréquentes
Quelle est la formule de base des IJ TNS ?+
Ameli présente une formule autour de 1/730e du revenu d'activité annuel moyen, sous conditions et selon le régime.
Le chiffre d'affaires micro suffit-il ?+
Non. Il faut appliquer l'abattement forfaitaire pour approcher le revenu retenu.
La prévoyance peut-elle indemniser plus que le revenu ?+
En principe, les garanties doivent rester cohérentes avec les revenus justificatifs.
Faut-il choisir 15, 30 ou 60 jours de franchise ?+
Cela dépend de la trésorerie, du budget et de la sensibilité au risque d'arrêt court.
Pages utiles pour continuer
Sources et vérifications
Ces repères sont pédagogiques et doivent être adaptés à la situation personnelle, fiscale, médicale et professionnelle de chaque TNS.
Comment choisir le complément de prévoyance
Le contrat complémentaire peut prévoir un montant d'IJ choisi à la souscription, mais l'assureur vérifie généralement la cohérence avec les revenus déclarés. L'objectif n'est pas de générer un enrichissement, mais de maintenir un revenu réaliste. Les justificatifs fiscaux, bilans ou attestations comptables sont donc importants.