Consolidation : le pivot
La consolidation clôt l’ITT et ouvre, si besoin, l’évaluation d’une invalidité (IPP/IPT).
Rechute & arrêt partiel
Les rechutes peuvent réactiver ou non la franchise selon les clauses. Le mi-temps thérapeutique suit des règles spécifiques.
Ressources utiles
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Cotisations potentiellement déductibles (cadre Madelin) selon conditions TNS.