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Prévoyance TNS : rechute, reprise & consolidation

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Consolidation, rechute, arrêt partiel : règles contractuelles.

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Publié le • L’Annexe Protection Sociale

Consolidation : le pivot

La consolidation clôt l’ITT et ouvre, si besoin, l’évaluation d’une invalidité (IPP/IPT).

Rechute & arrêt partiel

Les rechutes peuvent réactiver ou non la franchise selon les clauses. Le mi-temps thérapeutique suit des règles spécifiques.

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